Facebook LinkedIn Viadeo Accueil contact
 ACTIVITÉ   DE VRAIS PLUS   RÉALISATIONS   ENGAGEMENTS   ACTUALITÉS   CONTACT 
 

MENTIONS LÉGALES


Qui sommes-nous ? 

LES SITES WEB DU GROUPE :
sont administrés par la société Transports Déplacements Services


Adresse : 
Siège social : TDS - 15 rue de  Rémusat - 75016 Paris (France) 
Téléphone : 01 44 14 70 40 - Adresse mail : satds@tds.9pass.net
Directeur de la publication : Lionel Drouin, Président

Correspondant Informatique et Libertés :
Conformément à la Loi 78-17 modifiée par la Loi 2004-801, la société susmentionnée a désigné un correspondant Informatique et Libertés pour une durée indéterminée en la personne de son Président. Vous pouvez le joindre au 01 44 14 70 40 ou lui adresser un mail à l'adresse satds@tds.9pass.net

Modalités d’exercice du droit d’accès : 
avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité. Si vous n'êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant. Nous nous efforçons de répondre à ces requêtes dans des délais raisonnables. 
Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès.

Propriété Intellectuelle :
  • Toutes les créations logicielles présentes sur nos sites, les back-offices d’administration, les services proposés sont des créations originales et sont protégées par le Droit d’auteur.
  • Tous les éléments constitutifs du squelette des sites (photos, images, logos…) sont également protégés par le Droit d'auteur et sont la propriété exclusive de la société susmentionnée ou de ses filiales. 
  • Les contenus des sites (textes, articles, photos…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci. 
  • Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs. A ce titre, mention est faite sur les sites des sources et des auteurs respectifs.

Politique de confidentialité et de  Protection des données :
Notre politique de protection des données et de la vie privée  s’inscrit dans le cadre légal et vise à prévenir toute atteinte de vos droits.

Droit de réponse sur le site :
Conformément à l’article 6 IV de la loi n°2004-575, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur les sites du groupe  dispose d'un droit de réponse, sans préjudice des demandes de correction ou de suppression du message qu'elle peut adresser au siège de l’association. 
 La demande d'exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande.

Création web :

Hébergement :
Tous nos sites sont hébergés sur les serveurs de la société: 

Contact :
Vous pouvez nous contacter en cliquant ici pour toute demande de renseignements, ou pour exercer votre droit d'accès.


LES SITES WEB DU GROUPE



 
 Mentions Légales   Contact